1. Éditeur du site et des applications
Conformément aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'identité de l'éditeur du site d3cima.com et des applications mobiles publiées sous la marque d3cima est précisée ci-dessous :
- Nom / Dénomination
- HENRI LARGET
- Nom commercial
- d3cima
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (EI)
- Activité (APE / NAF)
- 62.01Z — Programmation informatique
- SIREN
- 834 659 245
- SIRET (siège)
- 834 659 245 00023
- Régime de TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)
- Siège social
- 18 Boulevard Decouz, 74000 Annecy, France
- Directeur de la publication
- Henri LARGET
- Adresse électronique
- contact-apps@d3cima.com
2. Hébergement
Le site d3cima.com est hébergé en France par :
- Hébergeur
- OVH SAS (SAS au capital de 50 000 000 €)
- Immatriculation
- RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
- Adresse
- 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone
- +33 9 72 10 10 07 (1007)
- Site web
- https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site d3cima.com ainsi que les applications mobiles éditées par d3cima (textes, chartes graphiques, logos, icônes d'applications, interfaces, architectures logicielles et codes sources, hors composants open source soumis à leurs licences respectives) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, décompilation non autorisée ou exploitation commerciale totale ou partielle sans accord écrit préalable de l'éditeur est strictement interdite. Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google LLC.
4. Absence de traceurs publicitaires
Le site d3cima.com ne dépose aucun cookie publicitaire, cookie de profilage ni traceur analytique tiers soumis au consentement préalable. Seuls les journaux techniques standards du serveur web nécessaires à la sécurité et à la délivrance des pages sont traités par l'hébergeur.
Pour le détail des traitements relatifs aux applications Android, consultez notre Politique de confidentialité.
5. Droit applicable et contact
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour tout signalement ou question juridique, vous pouvez contacter directement l'éditeur à l'adresse contact-apps@d3cima.com.