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Mentions légales

Informations légales relatives à l'édition et à l'hébergement du site d3cima.com ainsi qu'aux applications mobiles éditées par d3cima.

Conformité LCEN Dernière mise à jour : 16 novembre 2026

Sommaire

  1. 1. Éditeur du site et des applications
  2. 2. Hébergement
  3. 3. Propriété intellectuelle
  4. 4. Absence de traceurs publicitaires
  5. 5. Droit applicable et contact
Identité de l'éditeur en bref
  • Éditeur : HENRI LARGET (Entrepreneur individuel (EI)), exerçant sous le nom d3cima.
  • SIREN 834 659 245 — SIRET 834 659 245 00023 — Siège à Annecy, France.
  • Contact direct : contact-apps@d3cima.com.

1. Éditeur du site et des applications

Conformément aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), l'identité de l'éditeur du site d3cima.com et des applications mobiles publiées sous la marque d3cima est précisée ci-dessous :

Nom / Dénomination
HENRI LARGET
Nom commercial
d3cima
Forme juridique
Entrepreneur individuel (EI)
Activité (APE / NAF)
62.01Z — Programmation informatique
SIREN
834 659 245
SIRET (siège)
834 659 245 00023
Régime de TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (CGI)
Siège social
18 Boulevard Decouz, 74000 Annecy, France
Directeur de la publication
Henri LARGET
Adresse électronique
contact-apps@d3cima.com

2. Hébergement

Le site d3cima.com est hébergé en France par :

Hébergeur
OVH SAS (SAS au capital de 50 000 000 €)
Immatriculation
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Adresse
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone
+33 9 72 10 10 07 (1007)
Site web
https://www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site d3cima.com ainsi que les applications mobiles éditées par d3cima (textes, chartes graphiques, logos, icônes d'applications, interfaces, architectures logicielles et codes sources, hors composants open source soumis à leurs licences respectives) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, décompilation non autorisée ou exploitation commerciale totale ou partielle sans accord écrit préalable de l'éditeur est strictement interdite. Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google LLC.

4. Absence de traceurs publicitaires

Le site d3cima.com ne dépose aucun cookie publicitaire, cookie de profilage ni traceur analytique tiers soumis au consentement préalable. Seuls les journaux techniques standards du serveur web nécessaires à la sécurité et à la délivrance des pages sont traités par l'hébergeur.

Pour le détail des traitements relatifs aux applications Android, consultez notre Politique de confidentialité.

5. Droit applicable et contact

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Pour tout signalement ou question juridique, vous pouvez contacter directement l'éditeur à l'adresse contact-apps@d3cima.com.

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